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La recherche de propriétaires
La recherche de propriétaires est accessible à partir du bouton "Propriétaire" , dans la barre d'outils Cadastre ou du menu "Recherches avancées".
Notes : La recherche de propriétaires n'est accessible qu'aux utilisateurs connectés et de niveau 1 et 2
La recherche de propriétaire peut se faire :
- par nom d'usage ou naissance
- par compte propriétaire
- par lot
Par défaut la recherche de propriétaire s’effectue par nom d'usage ou naissance et la fenêtre s'ouvre sur l’onglet "Nom Usage ou Naissance". La fenêtre suivante apparait :
- Commencer à saisir le nom de la commune ou son code INSEE (sur 6 chiffres) et le sélectionner dans la liste déroulante
- Commencer à saisir le nom et le prénom du propriétaire et le sélectionner dans la liste déroulante
- Cliquer sur "Rechercher" pour lancer la recherche
La liste des propriétaires correspondant s'affiche alors.
Sélectionner l'onglet "Compte Propriétaire".
La fenêtre suivante s'ouvre :
- Commencer à saisir le nom de la ville ou le code INSEE de la commune (sur 6 chiffres)
- Saisir le compte propriétaire (sur 6 caractères (1 lettre(ou un +) et 5 chiffres))
- Cliquer sur "Rechercher" pour lancer la recherche
Note :
Plusieurs comptes propriétaires peuvent être ajoutés les uns en dessous des autres dans le champ propriétaire, avant d'effectuer une recherche
Lorsqu'il n'y a qu'un seul propriétaire pour le compte, la liste des parcelles est affichée directement
Lorsqu'il y a plusieurs propriétaires pour le compte, la liste des propriétaires est affichée
Sélectionner l'onglet "Lot" La fenêtre suivante s'ouvre :
Elle permet de charger un fichier avec l'extension .csv contenant une liste de compte communaux. Le fichier .cvs contient une liste de valeurs séparées soit par un espace, soit par une virgule, soit par un point virgule.
Note :
Cette recherche affiche la liste des parcelles uniquement pour les comptes ayant un seul propriétaire
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